Alors que l’industrie tout entière dénonce un manque de clarté réglementaire, les récentes publications de la SEC confirment cette position instable.
La SEC ne semble pas avoir trouvé sa position dans l’industrie crypto
Avant toute chose, cette incertitude, au sein même de la SEC, avait été déplorée par les déclarations de Brian Armstrong, CEO de Coinbase.
En effet, après avoir reçu une Wells Notice, Brian Armstrong, ainsi que l’avocat de Coinbase, avaient déploré le fait que la SEC avait brusquement changé d’avis, pour ensuite ne « donner que du silence comme réponse. »
Après que Gary Gensler n’ait pas su donner de réponse, vis-à-vis de la classification de l’ETH en tant que titre ou non, leurs récents dépôts de plainte, contre Coinbase et Binance, n’en sont pas moins opaques.
En effet, comme l’indique l’analyste Adam Cochran, au travers de ces deux dépôts, la SEC que CZ et Coinbase ont « consciemment ignorés la loi », en lançant leurs opérations.
Compte tenu du fait qu’ils n’ont pas daigné répondre à toutes les demandes de réglementations, des acteurs de l’industrie, cette déclaration est d’autant plus surprenante.
« Aucune réglementation ne peut être statique dans une société dynamique. Les changements imprévus sur les marchés et la participation plus large du public devraient s’accompagner d’une protection correspondante des investisseurs » a écrit la SEC et Gary Gensler en janvier 2022.
Toutefois, dans leur dépôt contre Coinbase ils donnent une définition très stricte sur ce qu’est un investissement crypto.
« Coinbase a depuis des années mis à disposition pour le trading d’actifs cryptographiques qui sont contrats de placement en vertu du critère Howey et principes bien établis des valeurs mobilières fédérales lois. » écrivent-ils.
Ils citent donc désormais des « lois bien établies », ce qui ne fait qu’augmenter l’incertitude, autour de leurs décisions.
La SEC ne veut pas définir un cadre pour les crypto-monnaies ?
Le deuxième aspect important est le fait que la SEC demande une inscription, dans leur cadre juridique.
Néanmoins, il est, à ce jour, impossible, pour un exchange, de se soumettre aux lois de la SEC.
Preuve en est avec Coinbase qui, après plusieurs mois de réunion, n’a jamais réussi à trouver terrain d’entente avec la SEC.
« La plateforme Coinbase fusionne trois fonctions qui sont généralement séparées sur les marchés traditionnels des valeurs mobilières – ceux des courtiers, des bourses et des agences de compensation. Pourtant, Coinbase n’a jamais été inscrit auprès de la SEC en tant que courtier. » Ont-ils écrit.
Lors des deux dépôts, ils citent également les ICO, réalisés par Coinbase et Binance.
« Même si l’offre ICO était un contrat d’investissement, cela ne signifie pas toujours que la chose sous-jacente est intrinsèquement un titre. » déclare l’analyste Adam Cochran.
Autre point clé, dans ce changement de réglementation, est leur nouvelle définition du Wallet self-custodied.
En effet, ils déclarent que ces wallets sont considérés comme des broker-dealer, puisqu’ils servent à « acheter, envoyer, recevoir, échanger ou bridge » des crypto-actifs.
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De plus, il est également bon de rappeler que, lors des deux dépôts, ils ont ciblé plus de 12 crypto-monnaies en tant que titres.
Néanmoins, aucune action en justice n’a été engagée contre ces 12 cryptos.
Pour finir, ils continuent de dénoncer les services de staking, offerts par Coinbase.
Toutefois, ils pourraient simplement faire fermer ces services, comme ils ont pu le faire avec Kraken, entre autres.
Ce qu’il faut retenir :
- La SEC énonce une loi stricte pour les investissements cryptos, après avoir déclaré qu’elles étaient flexibles, en 2022.
- De plus, ils déclarent que Coinbase et Binance ont ignorés les lois, alors qu’ils réclament une réglementation.
- Pour finir, ils continuent de dénoncer les services cryptos, comme le staking.
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